ARCHILECTURE
Présentation de la marque ARCHILECTURE
Déposée le 18 avril 1983 par CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES (organisme professionnel : ORDRE DES ARCHITECTES régi par la loi no 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'Architecture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « ARCHILECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ARCHILECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHILECTURE est expirée depuis le 18 avril 1993.
CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES (organisme professionnel : ORDRE DES ARCHITECTES régi par la loi no 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'Architecture a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20